f6k ~ Spider-Man étend sa toile sur la Cour suprême des États-Unis d'Amérique

Rédigé le 23 juin 2015.

Stephen Kimble est un homme bercé dans l’univers des comics, notamment dans l’univers de Spider-Man. Il a alors inventé un gant permettant aux enfants, mais aussi aux grands enfants, de jouer à Spider-Man en lançant une toile depuis la paume de la main — le gant envoyant réellement une chaîne de mousse sous pression. Il dépose une demande de brevet et l’obtient le 25 mai 1990. Kimble, cherchant à tirer profit de son gant, rencontre le président de Marvel afin de discuter de son idée. Peu de temps après, Marvel met en vente un gant similaire, nommé le “Web Blaster”, permettant de se prendre pour Spider-Man en envoyant une cartouche de mousse. Kimble ne sera pas rémunéré pour cela. Il poursuit donc Marvel en 1997. Il présentera un contrat de licence (licensing agreement) passé entre lui et la compagnie prévoyant le payement d’une redevance (royalties) pour la vente d’un jouet concurrent, le contrat ne prévoyant pas de date de fin. La compagnie Marvel, quant à elle, se retranche derrière la décision Brulotte v. Thys Co., 379 U. S. 29 (1964). Celle-ci indique que le payement de royalties après la date d’expiration du brevet est illégal, ce qui a pour effet de rendre nulle la clause prévue dans le contrat. En l’espèce, le brevet de M. Kimble a expiré en 2010. Après de nombreuses batailles juridiques, la Cour suprême des États-Unis vient finalement de rendre son arrêt Stephen Kimble, et al., Petitioners v. Marvel Entertainement, LLC, successor to Marvel Enterprises, INC. en date du 22 juin 2015 sur cette question. Les neufs juges, par six voix contre trois, rejettent la demande de M. Kimble.

Ce qui devient amusant dans cet arrêt est qu’il est rédigé par l’un des juges en particulier, Elena Kagan. Or Justice Kagan — comme on dit aux États-Unis d’Amérique — est une fan finie de Spider-Man. Elle va donc saupoudrer, avec astuce et beaucoup d’humour, de nombreuses références dans le texte de l’arrêt.

Reprenant les faits de l’affaire, elle explique que le contrat n’a pas précisé de date d’échéance car apparemment, dit-elle, les parties escomptaient qu’il puisse durer « aussi longtemps que les enfants voudront continuer à imiter Spider-Man (en faisant tout ce qu’une araignée peut faire) »1. Il faut ici avoir en tête le thème de Spider-Man dont les premières paroles sont « Spiderman, Spiderman, Does whatever a spider can ». Ensuite, se penchant sur la décision Brulotte, elle explique que « les brevets dotent leurs titulaires de certains supers pouvoirs, mais uniquement pour une période limitée »2. Selon elle cette décision, basée sur une compréhension dépassée des intérêts économiques gênant l’innovation et la compétition, peut constituer un obstacle même s’il existe des moyens pour les parties de l’éviter. Cependant, et bien qu’elle comprend la position de M. Kimble, elle met en avant le principe de stare decisis qui impose à la Cour de suivre ses propre décisions jurisprudentielles, et cela même si cela amène à poursuivre l’utilisation de décisions que l’on peut juger aujourd’hui incorrectes. Poursuivant, elle explique que la Cour juge en fonction de la Constitution mais que la règle Brulotte ne fait qu’interpréter la loi. Aussi, la Cour se sent liée par la loi en question et par le principe ; « et contre ce stare decisis super puissant », ils auraient « besoin d’une justification super spéciale leur permettant de renverser Brulotte »3 — ce qui n’est pas le cas en l’espèce. Ainsi, critiquant pourtant Brulotte, les juges réaffirment le principe de stare decisis car cette décision est en « relation avec une large toile de précédents signifiant que la renverser pourrait en menacer d’autres »4. Justice Kagan tempère cependant ; « ce que nous avons fait, nous pouvons le défaire ». Elle conclut que le principe « stare decisis enseigne que nous devrions exercer cette autorité avec parcimonie » car, « dans ce monde, un grand pouvoir implique de grandes responsabilités »5.

Sources : In Spider-Man Toy Patent Case, Supreme Court Stands by Past Decision d’Adam Liptak ; Kagan Cites Spider-Man in Hilarious Supreme Court Decision de Mark Joseph Stern.

  1. « The parties set no end date for royalties, apparently contemplating that they would continue for as long as kidswant to imitate Spider-Man (by doing whatever a spider can). » 

  2. « Patents endow their holders with certain superpowers,but only for a limited time. » 

  3. « As against this superpowered form of stare decisis, we would need a superspecial justification to warrant reversing Brulotte. » 

  4. « (…) the decision’s close relation to a whole web of precedents means that reversing it could threaten others. ». 

  5. « What we can decide, we can undecide. But stare decisis teaches that we should exercise that authority sparingly. (…) (In this world, with great power there must also come—great responsibility). »