f6k ~ La faute, la sérendipité et la fille du fermier

Rédigé le 22 janvier 2014 • Dernière modification le 8 août 2015.

« Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »

⊢ Article 1382 du Code civil.

En droit civil, la mise en jeu de la responsabilité du fait personnel répond de trois conditions cumulatives. Une faute, un préjudice et un lien de causalité entre les deux. La faute doit être démontrée mais n’est pas définie par le Code civil. Évidemment parfois il n’y a aucun doute sur la faute — le mari qui bat sa femme commet une faute, il n’y a aucune question à se poser ici — mais parfois c’est bien plus complexe. C’est donc volontaire s’il n’y a pas de définition précise. En effet, le législateur souhaite s’en remettre à l’appréciation du juge pour déterminer s’il y a bien faute ou non, cela afin de ne pas en restreindre la qualification. Peut-être demain un nouveau comportement surviendra, auquel personne n’avait jamais pensé, et qui causera un dommage. Puisque le juge n’est pas lié par une définition, nécessairement restrictive, il pourra, au besoin, reconnaître en ce comportement une faute. Ceci étant dit, le juge ne va pas statuer en fonction de ses dispositions personnelles, il va se baser sur le standard d’une personne raisonnable — ce que l’on appelait avant le bon père de famille — et compte tenu de ce qu’il est d’usage de considérer comme étant une faute dans la société au moment où il statut — ce qui inclut aussi les jugements rendus par le passé, la jurisprudence. On peut donc dire que la faute est un standard, idée assez vague, évolutive, qui laisse au juge une certaine marge d’appréciation.

La doctrine juridique est tout de même venue tenter de poser des mots sur cette notion, à tel point que chaque auteur y va généralement de sa définition. L’une d’entre elle, simple, nous est dictée par Marcel Ferdinand Planiol, jurisconsulte et professeur de droit français du début du siècle dernier, qui la définit comme « un manquement à une obligation particulière » dans son Traité élémentaire de droit civil (4e éd, 1952, n° 913). Une autre définition intéressante auquel on pourrait se référer vient d’Antoine Loysel, jurisconsulte du XVIe siècle, qui disait que « le critère de la faute est que l’on peut l’éviter ». Loysel est notamment connu pour avoir édicté des maximes générales dans divers branches du droit et en particulier l’une d’entre elles concerne la faute ; « qui peut et n’empêche, pêche ». Ainsi que nous l’enseigne nos enseignants, cette formulation est pratique à retenir et apporte bien souvent une aide salvatrice dans la résolution de cas pratique. Mais d’où vient-elle ? Il a bien fallu qu’il l’ai écrit quelque part. Quand on cherche une référence à cet adage, nous sommes habituellement renvoyés vers son ouvrage Institutes coutumières, manuel de plusieurs et diverses reigles, sentences, & proverbes du droit coutumier & plus ordinaire de la France, 1670, Livre VI. Or, si l’on suit cette référence, on se rend assez vite compte qu’elle ne s’y trouve pas. Au titre VI, il n’y a rien ! Par contre, en cherchant un peu plus loin on tombera sur l’édition de 1846 annotée par Eusèbe de Laurière où elle apparaît bien dans le titre en question, au numéro 792. Près de 180 ans séparent ces deux éditions. La formule serait-elle donc vraiment de Loysel ? Rien n’est moins sûr. En effet Laurière explique en note de bas de page que cet adage — cette règle, dit-il — a été reprise à un certain Masuer dans sa Pratique au titre 38 n° 13 et qui, lui-même, aurait été inspiré par Démocrate. Oui, cela nous renvoie assez loin, n’est-ce pas ? La piste Démocrate est plutôt mince. Mais concernant la piste Masuer, dont il est fait référence dans la note de Laurière, après de plus amples recherches, il serait en fait question apparemment de Jean Masuer, parfois orthographié Masuyer, né dans le dernier tiers du XIVe siècle selon Adolphe Tardif — on ne connaît pas sa date exacte de naissance (voir ici, page 4, pour plus de détails) — et qui donc aurait écrit un ouvrage intitulé Practica forensis datant du début de XVe siècle et présentant l’ensemble du droit français de l’époque ; un ouvrage pratique et non théorique, sorte de Code civil avant l’heure en somme. Notre règle y figurerait-elle ? Aucune idée ; d’une part il serait apparemment rédigé en latin et de plus il est assez difficile à trouver en ligne. Le mystère n’est donc pas encore éclairci.

Que peut-on conclure de tout cela ? Je laisse à chacun le soin de se faire sa propre idée et, peut-être, de poursuivre la recherche. Cependant, personnellement, j’en déduis qu’il suffit vraiment d’un rien pour déconcentrer et éloigner un étudiant des rigueurs de son cours de droit civil de deuxième année. Les esprits des princes de Serendip sont décidemment pleins de malice pour celui qui n’y prend garde mais après tout, ainsi que le laissait entendre Julius H. Comroe Jr., peut-être qu’à force de chercher une aiguille dans une botte de foin, l’on finit vraiment par y trouver la fille du fermier… Non ?