f6k ~ Petite histoire du duel judiciaire

Rédigé le 20 juin 2015 • Dernière mise à jour le 8 août 2015.

Le justice pénale va connaître de grands bouleversements suite au passage du limes, les frontières de l’Empire romain, par les barbares. Ceux-ci vont progressivement s’implanter et installer de petits royaumes sous la domination romaine, quand il y en a une — la fameuse époque des invasions barbares. En 476 Odoacre prend Rome et dépose le dernier empereur romain d’occident, détruisant par là même l’Empire romain d’occident. Cela signifie donc que désormais les barbares sont seuls maîtres de leurs territoires. La Gaule, notamment, est occupée par plusieurs peuples barbares comme les Francs, les Burgondes ou encore les Wisigoths. Et peu à peu Clovis, roi des francs à partir de 481, va unifier l’ensemble de la Gaule et donner naissance à la dynastie mérovingienne — la première dynastie franque. L’on aurait pu s’attendre, dès lors, à ce que ce passage de l’Empire romain à un royaume de type barbare représente une mutation politique radicale. En réalité le modèle romain va partiellement subsister. Mais partiellement seulement. En effet sur le territoire gaulois coexiste deux peuples différents. D’un côté nous avons les gallo-romains, c’est-à-dire les gaulois romanisés du temps où l’Empire existait encore, et de l’autre les barbares qui occupent désormais la Gaule. Il est important de noter que les barbares sont bien moins nombreux en terme de population que les gallo-romains. Ainsi, et cela afin de garder une certaine cohésion, mais aussi parce que les structures romaines sont efficaces, Clovis va conserver certains fonctionnements de l’administration romaine mais en y apportant un renouveau issu des coutumes barbares. Des transformations apparaîtront donc progressivement et n’auront de cesse d’évoluer quant à l’organisation des tribunaux, au régime des peines mais aussi concernant la procédure pénale.

Cette dernière, la procédure pénale, consiste dans l’ensemble des règles qui gouverne la poursuite des délinquants et leur jugement ce qui implique donc, notamment, la recherche et l’établissement de preuves. Les coutumes barbares prenant de plus en plus le pas sur les pratiques romaines, cette matière se trouvera au fil du temps grandement modifiée. Ainsi jusqu’au XIIe siècle le droit pénal, par de nombreux aspects, vivra une époque que l’on peut qualifier de trouble. Mais la renaissance du droit romain remettra à l’honneur une preuve du droit classique qui est, avec l’aveu, le témoignage. Très concrètement le témoignage signifie que, d’un côté, l’accusateur produit d’abord des témoins lui permettant d’étayer ses allégations et, de l’autre côté, le défendeur fait de même. Le juge par ailleurs peut aussi faire appel à des témoins s’il estime utile leur déposition dans la manifestation de la vérité — sorte de mélange subtile entre procédure accusatoire et inquisitoire. Parce que ces nouveaux modes de preuve ne font plus directement intervenir le surnaturel, les historiens ont coutume de les désigner sous le terme de « preuve rationnelle ». Il faut cependant nuancer. En effet ces modes de preuve ne rompent pas avec les valeurs religieuses qui gardent, dans une certaine mesure, un lien avec le surnaturel. Ainsi les deux parties engagent généralement leur foi sur les reliques ou sur le bible, c’est-à-dire que l’accusateur, le prévenu ainsi que tous les témoins font leur déclaration sous serment. Il est à noter que la preuve testimoniale est tombée en discrédit à l’époque carolingienne pour plusieurs raisons. La première est que nous avions à faire à une société très violente ; les témoins n’étant pas protégés, il n’était pas rare qu’ils soient intimidés ou menacés. De plus les pratiques de solidarité en usage dans ces sociétés interdisaient de témoigner contre son groupe ce qui pouvait amener à la production de faux témoignage. C’est pour cela que l’on aura recours au serment purgatoire qui consiste à faire jurer l’accusé de son innocence sur les évangiles — c’est-à-dire que, plutôt que d’apporter des preuves, on demande de jurer, ce qui a pour effet de purger l’accusation. Et comme pratiquement tout le monde dans ces sociétés a la foi, on ne prête certainement pas serment à la légère puisque l’on ne souhaite pas attirer sur soi la damnation éternelle.

J’aimerai faire ici une petite parenthèse avec une anecdote bien connue des historiens. Ce seul serment ne suffisait pas à établir l’innocence. L’accusé devait faire apparaître un certain nombre de personnes portant le nom de cojureurs — leur nombre variant selon la gravité du crime — qui sont des garants venant affirmer la crédibilité d’une partie au procès. C’est-à-dire qu’ils sont là en particulier pour appuyer la protestation d’innocence de l’accusé en affirmant son honorabilité en jurant que untel, à leur avis, n’est pas coupable. Un exemple, bien connu donc, est celui de la Reine Frédégonde qui fût accusée par son mari Chilpéric Ier de l’avoir trompé et enfanté un bâtard, Clotaire. Lors du baptême de l’enfant, elle se présentera avec trois évêques et trois cents hommes choisis parmi les grands du royaume afin de démontrer son honnêteté. Ce serment purgatoire a duré très longtemps et est beaucoup moins irrationnel qu’il n’y paraît à première vue. En effet, et comme dit, nous sommes dans une société très solidaire et fermée, ce qui veut dire qu’il était bien plus difficile de trouver dix ou vingt cojureurs si l’on avait une mauvaise réputation qu’un ou deux faux témoins — tout le monde se connaît et tout le monde se surveille.

Dans la procédure féodale le témoignage par conséquent, par rapport à l’aveu, était une preuve secondaire. Il l’était d’autant plus que si le témoignage de l’accusateur était contredit par celui du prévenu, l’on débouchait nécessairement sur une pratique introduite chez les Francs au VIe siècle, une ordalie bilatérale prenant la forme d’un combat opposant les deux parties, le duel judiciaire.

Tournoi entre Bretagne et Anjou

Si l’on cherche les origines du duel judiciaire, il faut remonter à l’Antiquité. Ainsi si l’on reprend l’Iliade — que l’on situe environ à la fin de l’âge de bronze, soit vers 1200 av. J.-C. — Homère nous y décrit deux guerriers se battant pour les faveurs d’Hélène de Troie sur un terrain soigneusement préparé et préalablement consacré par des serments, des prières et autres sacrifices d’animaux. Si l’on poursuit le fil du temps, on peut s’arrêter un instant à l’époque romaine où l’on voyait des combats entre gladiateurs et condamnés — divertissements très appréciés notamment à partir des derniers temps de la République. Dans un autre ordre d’idée, on peut aussi penser aux Vickings qui ont introduit le duel en Normandie au cour du IXe siècle et qui organisaient souvent leur combat sur des îles où ils y dressaient un cercle de pierre afin de délimiter le terrain. Et parmi les Scandinaves n’importe quel homme pouvait contester les droits d’un autre, comme une terre voir même une femme, simplement en le provoquant en duel.

Dans l’ancien droit français, le duel judiciaire, distinct du duel d’honneur, était une procédure juridique visant à déterminer qui était coupable de parjure. On considérait que l’issue du combat révélait la vérité conformément à la volonté de Dieu. En effet, afin de départager les parties, celui-ci devait intervenir durant le déroulement du combat afin de faire gagner la partie qui était de bonne foi ou de dénoncer la mauvaise foi en faisant perdre le menteur. Le jugement était donc directement remis dans les mains de la justice divine, ce pourquoi on appelait ce duel le judicium Dei, le « jugement de Dieu ».

Au début du Moyen Âge, des individus de toutes classes sociales pouvaient recourir au duel judiciaire dans le cadre de leur procès. Il n’était pas rare de voir des duels publics se dérouler entre paysans et citadins mais aussi entre nobles. Le duel permettait de trancher dans toutes sortes d’affaires criminelles, ainsi qu’en droit civil, pour les litiges sur la propriété, par exemple. À l’époque franque une certaine distinction va s’opérer au regard des preuves dépendant de la hiérarchie sociale. Et pour les chevaliers, les bellatores, « ceux qui combattent », le duel est la reine des preuves. Pour pouvoir recourir au duel, il fallait, évidemment, pouvoir porter les armes — ce qui excluait les inermes, c’est-à-dire les femmes1, les personnes âgées, les infirmes ou encore les ecclésiastiques. Dans les cas ordinaires, il était tout à fait possible de recourir aux services de champions qui combattaient à la place des parties ; mais dans les affaires criminelles, puisque le combat menait généralement à la mort, les partie devaient se battre en personne — sauf pour les cas des inermes où la possibilité d’un champion était rétablie.

Au contraire des autres ordalies, le duel judiciaire résistera beaucoup aux différentes évolutions du droit pénal. Au début du XIIIe siècle même, il reste encore la preuve la plus couramment utilisée pour la simple et bonne raison qu’il garde la faveur de la noblesse — au contraire des bourgeois des villes qui le rejetteront avec les autres anciens modes de preuve. Il sera ainsi l’objet de nombreuses critiques. L’Église, tout d’abord, le dénoncera à différentes reprises car il est vu comme une manière de tenter Dieu, ce qui est prohibé par les Écritures. Au sein des universités, les juristes déplorent son utilisation car elle est d’origine barbare, inconnue du droit romain. Les rois, quant à eux, étaient hostiles aux procès par combat car cela empiétait sur leur autorité judiciaire qu’ils essayaient d’arracher aux différents seigneurs féodaux. Si bien qu’il va y avoir des tentatives royales de l’interdire. À la place du duel, le roi institue la preuve par enquête, c’est-à-dire qu’il veut remettre la preuve par témoignage au centre du procès.

Et le roi Saint Louis prendra à cet effet deux ordonnances successives, l’une en 1254 concernant les matières civiles et l’autre en 1258 pour les procès criminels. La première sera assez bien accueillie mais la seconde sera rejetée par la noblesse, forte d’un grand pouvoir alors, qui considérait le duel comme la seule preuve noble. On peut citer à ce propos une anecdote qui concerne le procès d’Enguerrand III de Coucy. En 1259, le sire de Coucy, de Condé, de La Fère, de Marle, de Crépy et de Vervins, après qu’il eût occis trois damoiseaux qui chassaient sur ces terres, fut cité devant Saint Louis pour en répondre. Il prétendait refuser l’enquête et purger par duel, conformément à la tradition. Mais le roi passa outre et condamna l’irascible seigneur sur les seuls témoignages. L’affaire fit évidemment grand bruit. La noblesse en fut indignée au plus haut point et considéra comme une atteinte contraire à la liberté des chevaliers que de simples témoins — roturiers qui plus est — puissent les faire condamner. Et de ce fait, l’ordonnance de 1258 a été très mal appliquée, à tel point que même dans l’entourage proche du roi, sur le domaine royal, l’interdiction du duel n’a pas été respectée.

En 1296, Philippe IV essaye à son tour et interdit totalement le duel en temps de guerre, arguant que les combats judiciaires parmi ses nobles privaient le royaume des forces nécessaires à la défense militaire. Quelques années plus tard, en 1303, le roi interdit ensuite le duel même en temps de paix. Mais, à nouveau, les nobles protestèrent contre l’abolition de ce privilège séculaire et, trois ans plus tard, en 1306, Philippe IV revint sur sa décision. Le duel fut alors rétablit mais uniquement pour les crimes les plus graves, comme le viol par exemple, et seulement comme forme d’appel sous la juridiction directe du roi. Cette restriction ne permit cependant pas de faire reculer le jugement de Dieu et il fut encore utilisé couramment — même chez les rois. C’est ainsi que, à la fin du XIVe siècle, les différents seigneurs proposaient encore de se battre en champ clos pour résoudre les querelles territoriales. On peut noter en passant que durant la guerre de Cent Ans2 les Plantagenêts de France et les Valois d’Angleterre se provoquèrent régulièrement en duel. Si cette guerre a été une époque favorable pour une certaine résurgence de ce mode de preuve, il paraît cependant moins fréquent à la fin du XIVe siècle. Malgré tout cette période verra quelques grands duels judiciaires qui défraillèrent les chroniques d’alors. Et l’on peut à ce propos citer le duel entre messires Jehan de Quarroges3 et Jacques Le Gris qui tint place à Paris en 1386.

judicium Dei entre bellatores

Ce combat semble avoir été un évènement considérable et est sans doute le dernier vrai duel judiciaire qu’a connu la France. Une enquête très fouillée a d’ailleurs été menée à son sujet par l’étasunien Eric Jager qui a relaté cette histoire dans son ouvrage intitulé Le dernier duel : Paris, 29 décembre 1386 paru en 2004 dans sa version originale, et traduit de l’anglais par Laurent Bury paru chez Flammarion en 20104. Voyons ce qu’il se passe dans cette affaire.

Pendant l’absence de son mari parti guerroyer l’ennemi, la seconde femme de Quarroges, Marguerite, subit un viol odieux. Elle accuse le favori du duc d’Alençon, Jacques le Gris, de l’avoir « charnellement connu contre son consentement ». L’affaire est portée sur la place publique. D’abord à Argentan où la justice du duc donne tord à Quarroges — forcément. Ce dernier, excédé par cet affront, en appelle au roi afin que justice soit rendue par le jugement de Dieu à l’encontre de Le Gris. Mais le roi le renvoie vers le Parlement de Paris, compétent en cette matière. Sire de Quarroges réitère donc sa demande de duel devant le Parlement le 9 juillet 1386. Mais les magistrats sont quelque peu pris au dépourvu, sont ennuyés parce que le duel judiciaire est déjà une pratique désuète ; le dernier en date s’est passé quelque trente ans auparavant. Cependant le seigneur insiste et démontre qu’il a répondu aux quatre conditions cumulatives exigées. Celles-ci sont que, premièrement, le crime devait être capital, soit le meurtre, la trahison ou le viol. La seconde condition est qu’il fallait être certain qu’il avait bien eu lieu et — conformément à ce que l’on a pu dire plus haut à ce propos — le témoignage public de Marguerite rempli cette condition avec choix. Ensuite toutes les autres solutions juridiques devaient avoir été épuisées, ce qui était le cas puisqu’un premier recours avait eu lieu devant la cour d’Argentan et, Le Gris refusant de passer aux aveux à l’appel, la « preuve par corps », c’est-à-dire le combat, était alors le seul moyen restant. Enfin, de très forts soupçons devaient peser sur l’accusé ce qui, en l’espèce, avait été déterminé par l’enquête du Parlement de Paris. Sur le plan juridique, les conditions sont donc remplies. Formellement aussi, puisque Quarroges a jeté son gant à Le Gris qui l’a rammassé pour accepter. Le Parlement se soumet à la demande ; le duel se déroulera à Saint-Martin-des-Champs en décembre. Évidemment toute la foule se presse, le roi en personne est présent ainsi que la jeune épouse, Marguerite. Pour elle, la tension est aussi grande que pour son mari car si messire de Quarroges meurt durant le procès, le dénonçant ainsi, elle-même sera brûlée vive pour parjure. Les deux seigneurs, qui ont chacun une cinquantaine d’année, vont se battre à l’épée, à la hache et à la dague.

« Par une froide matinée de 1386, quelques jours après Noël, des milliers de curieux se pressent sur un vaste terrain, derrière Saint-Martin-des-Champs, pour voir deux chevaliers se battre à mort. L’espace réservé au combat est clos d’un haut mur en bois, lui-même entouré de gardes armés de lances. Le roi Charles VI, un jeune homme de dix-huit ans, siège avec sa cour dans des tribunes colorées, disposées sur un côté, tandis que la foule des spectateurs se masse tout autour de la palissade.

« En grande armure, épée et poignard à la ceinture, les deux combattants se font face sur des sortes de trônes placés à l’extérieur de l’enclos, devant chacune des lourdes portes où un assistant retient un cheval de guerre piaffant. Les prêtres sont en train de faire disparaître dans la hâte l’auteur et le crucifix sur lesquels les deux ennemis viennent de prêter serment.

« Au signal du maréchal, les chevaliers enfourcheront leur monture, empoigneront leur lance et chargeront l’un vers l’autre. Les gardes fermeront alors les portes, emprisonnant les deux hommes à l’intérieur du rectangle de bois. Ils s’y affronteront sans faire de quartier, et sans aucune chance de s’échapper tant que l’un n’aura pas tué l’autre, prouvant ainsi qu’il dit vrai et révélant le verdict de Dieu sur leur querelle.

« La foule enthousiaste observe non seulement les deux guerriers farouches et le roi adolescent par sa cour splendide, mais aussi la belle jeune femme assise toute seule sur un échafaudage drapé de noir surplombant l’enclos, en deuil des pieds à la tête, également entourée de gardes. Sentant sur elle le regard de la foule, elle se prépare pour l’épreuve à venir, les yeux fixés sur ce terrain plat où son destin sera bientôt écrit dans le sang : si son champion est vainqueur et tue son adversaire, elle sera libre. S’il meurt, elle paiera de sa vie le fait d’avoir prêté un faux serment.

« Ce jour-là, on fête le saint martyr Thomas Becket, les badauds sont d’humeur festive, et elle sait que beaucoup ont envie de voir non seulement un homme tué en combat singulier, mais aussi une femme mise à mort.

« Lorsque les cloches de Paris sonnent l’heure, le maréchal du roi s’avance et lève la main pour imposer le silence. Le duel judiciaire est sur le point de commencer. »5

Addendum : un article d’Eugene Volokh paru le 6 août 2015 dans The Washington Post rapporte la demande tout à fait officielle à la Cour suprême de Staten Island, NY, de Richard A. Luthmann réclamant la résolution de son litige par combat — apparemment toujours techniquement en vigueur aux États-Unis d’Amérique. L’article a été repris par Leïla Marchand pour Slate.fr.


Je tiens à remercier chaleureusement Mme Blandine Hervouët, maître de conférence à l’Université de Caen Basse-Normandie, sans qui cette page n’aurait jamais vu le jour et qui a bercé mes lundis matins — où je n’étais pas forcément bien réveillé — avec ses cours d’Histoire du droit et d’Histoire du droit pénal en première et deuxième année. Une grande partie de ce que contient cette page vient des enseignements passionnés que j’ai reçu d’elle et qui nous avait conseillé de lire l’ouvrage de Jager (voir à ce propos la note de bas de page numéro 4). Je garderai toujours un souvenir chaleureux et nostalgique de ses cours en amphithéâtre Tocqueville qui commencaient alors même que le jour n’était pas levé et qu’il faisait grand froid dehors. Pourtant nous étions tous là, fidèles au rendez-vous, et voyagions en sa compagnie dans d’autres temps et d’autres manières de penser.

  1. En réalité, c’est à tempérer car il a été démontré que dans certaines parties d’Europe les femmes étaient autorisées à se battre en duel contre des hommes. 

  2. Qui dura en réalité 116 ans comme chacun le sait. 

  3. L’écriture moderne implique normalement d’écrire Jean de Carrouges, mais j’avoue avoir un faible pour l’originale. 

  4. Certaines des informations contenues dans cette page sont directement issues de cet ouvrage sans qu’il en soit fait mention cependant. Je profite donc de cette note de bas de page pour, d’une part le signaler, mais aussi pour inviter le lecteur intéressé à aller le lire car c’est une lecture passionnante. 

  5. Jager E., Le dernier duel, Flammarion, Paris, 2010, Prologue p. 13-14.